ic_arrow_accordeon_menuCreated with Sketch. ic_autosCreated with Sketch. ic_livechatCreated with Sketch. ic_arrow_sidebarCreated with Sketch. ic_mailCreated with Sketch. ic_facturen_en_betalingenCreated with Sketch. ic_kavelsCreated with Sketch. ic_klachten_en_vragenCreated with Sketch. ic_mijn_accountCreated with Sketch. ic_mijn_biedingenCreated with Sketch. ic_overige_vragenCreated with Sketch. ic_telefoonCreated with Sketch. ic_retourneren_en_ontbindenCreated with Sketch. ic_searchCreated with Sketch. ic_thuisbezorg_veilingenCreated with Sketch. thumb-downthumb-up
S’abonner

Comment calculer les frais supplémentaires pour un véhicule?

Les frais d'enchères et la TVA peuvent varier pour différents types de lots. Chaque page de lot indique ces informations à côté des données de l'enchère.

Vous arriverez d'abord, avant de poser votre enchère finale, sur une page qui détaille un calcul. Ce calcul comprend le montant final que vous aurez à payer.

Les types de lot les plus communs pour les véhicules.

  1. Lot normal: c'est le type de lot le plus commun. Vous trouverez les frais d'enchère, ainsi que le calcul du montant total, ici. Un taux de TVA de 21% est calculé sur le montant total (hors BPM).
  2. Lot à marge: ceci est un bien sur lequel le taux de TVA a déjà été payé. Il n'y a pas eu de restitution de la TVA et la TVA n'est donc plus prélevée. Une marge sera calculée pour ce type de lot. Le pource de transfertentage de cette marge diffère pour chaque lot.
  3. Régime de transfert: Le 1er enregistrement de véhicule a eu lieu après le 1er Juillet 2005. L'administration fiscale a accordé une exonération pour le montant du BPM dû au propriétaire précédent.

Attention: le restant du BPM de ce véhicule reste donc à payer.

Pour un particulier il n'y a aucun problème à acheter une voiture avec un régime de transfert. Le prélèvement du BPM est organisé par BVA.

Si vous souhaitez acheter une voiture (valable aussi pour les taxis) pour le compte d'une entreprise le régime suivant s'applique : l'exemption de BPM peut être transférée et vous pouvez récupérer le montant BPM à payer. 

  1. Véhicule soumis à la TVA (TVA 21%): vous trouverez le coût de l'enchère et le calcul du montant total à payer ici. Dans le cas d'un véhicule TVA, vous payerez la TVA sur votre lot et sur les frais d'enchères. Cependant, la TVA n'est pas calculée sur ce qui s'appelle le reste-BPM. Le BPM restant varie selon le véhicule et dépend de l'âge ainsi que du prix du neuf de la voiture. Le montant restant du BPM est uniquement important pour le calcul de la TVA. Le montant du BPM restant a déjà été payé et il est inclus dans votre enchère.
  2. Véhicule soumis à la TVA (10% de commission) (21% de TVA): à ceci s'ajoute 10% de coûts d'enchères. Classique - Car est de 12,5%. Vous trouverez les frais d'enchère, ainsi que le calcul du montant total, ici.  Dans le cas d'un véhicule TVA, vous payerez la TVA sur votre lot et sur les frais d'enchères. Cependant, la TVA n'est pas calculée sur ce qui s'appelle le reste-BPM. Le BPM restant varie selon le véhicule et dépend de l'âge ainsi que du prix du neuf de la voiture. Le montant restant du BPM est uniquement important pour le calcul de la TVA. Le montant du BPM restant a déjà été payé et il est inclus dans votre enchère.
Cet article vous a-t-il été utile ?
Utilisateurs qui ont trouvé cela utile : 0 sur 0
Vous avez d’autres questions ? Envoyer une demande

Commentaires

Jours fériés

Disponibilité pendant les Jours fériés


Jeudi 4 mai 2017 Téléphone injoignable à partir de 18:00 heures Le chat n'est pas disponible à partir de 18:00 heures
Vendredi 5 mai 2017 Heures d’ouverture 08:00 – 17:30
Jeudi 25 mai 2017 Téléphone injoignable Le chat est disponible
Dimanche 4 juin 2017 Téléphone injoignable Le chat n'est pas disponible
Lundi 5 juin 2017 Téléphone injoignable Le chat est disponible